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Legal notes

Directeur de publication : COPEIA (Conservation du patrimoine écrit, ex-CCL), Enclos Saint-Césaire, Impasse des Mourgues 13200 Arles 

Développement, graphisme : Neteor

Hébergement : Neteor, rue de la Tour de l'Oume 30290 Saint Victor la Coste

Contenu : textes de l'ensemble des équipes des partenaires e-corpus

Les droits que les créateurs du portail ont sur la diffusion de ces documents : tous les documents sont diffusés sur le portail avec l’accord de leurs propriétaires ou peuvent être extraits de bibliothèques en Open Access qui autorisent leur diffusion publique.

But du site et public cible : E-corpus est une Base de données spécialisée. Tous les documents et leurs descriptions publiées ont pour but de rendre un nombre important de documents numérisés accessibles à l’ensemble des communautés de différentes disciplines, susceptibles d’être intéressées .

Utilisation non commerciale des documents : ce site et ceux qui lui sont liés ont un but non lucratif. Les documents y figurant ne doivent par conséquent pas être utilisés ou diffusés dans un but commercial. Ils ne peuvent pas être modifiés et doivent conserver leur intégrité.

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